Historique - Les différentes lettres et notes des services

Les différentes notes des services.

Au sujet de la pêche, un rappel de la terminologie selon le Droit Dalloz" et la définition du terme "mariniers".

Note sur la pêche au sujet de l'assermentation des gardiens de la Brigade Fluviale, (Archives de l'Inspection Générale)

Discussion d'un projet, à faire appliquer par le Service de la Navigation, présenté par le Contrôle Général de la Préfecture de Police au sujet du braconnage de pêche.

Discussion d'un projet d'instructions à faire appliquer par le Service de la Navigation présenté par le contrôle général  de la Préfecture de police
Guillemin daté du 9mars 1904.

   

Note additionnelle - Répertoire de Police par Louis Courcelle - Procédure criminelle § 16 Agents de police

  

Note de Monsieur Laedrich au sujet des instructions du Contrôle Général du 18 février 1904.

 

Lettre du Contrôleur Général de la Préfecture de Police à Monsieur la Préfet de Police au sujet de la pêche datée du 18 février 1904
(Archives de l'Inspection Générale de la Navigation).

 

Arrêté du Préfet de Police du 30 juin 1900 créant une Brigade de Gardiens de la Paix dite "Brigade Fluviale"

 

Note de Monsieur Jeandin, Ingénieur en chef chargé de l'Inspection de la Navigation, adressée à  MM. Leaulch et Valetsaud - Droit de priorité aux écluses des bateaux de la Brigade Fluviale - Paris 8 mai 1961.

 

Note de Inspection générale de la Navigation - Surveillance des Ports - Ordures et immondices 
Paris le 27 octobre 1921.

Note de Inspection générale de la Navigation - Scaphandre de la Brigade Fluviale. 
Paris le 6 juillet 1912.

 

 

   

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Il arrivait parfois que des particuliers envoient des lettres au Préfet pou lui proposer la vente d'un bateau pour la brigade Fluviale